Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Armand.Albert.RATEAU-A.A.RATEAU Editions
M. Alain PEREIRA
Mme. Genevieve DEMURE

Numéro de dépôt :
3992383
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2023
Armand.Albert.RATEAU-A.A.RATEAU Editions de Alain PEREIRA

Présentation de la marque Armand.Albert.RATEAU-A.A.RATEAU Editions

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par monsieur Alain PEREIRA et madame Genevieve DEMURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Armand.Albert.RATEAU-A.A.RATEAU Editions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Les déposants sont monsieur Alain PEREIRA domicilié(e) 23 rue de l'annonciation - 75016 - Paris - France et madame Genevieve DEMURE domicilié(e) 39 avenue de la belle gabrielle - 94130 - Nogent sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain PEREIRA domicilié(e) 23 rue de l'annonciation - 75016 - Paris - France.

La marque Armand.Albert.RATEAU-A.A.RATEAU Editions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Armand.Albert.RATEAU-A.A.RATEAU Editions est expirée depuis le 22 mars 2023.

Alain PEREIRA a également déposé les autres marques suivantes : JANSEN


M. Alain PEREIRA - 23 rue de l'annonciation - 75016 - Paris - France

Mme. Genevieve DEMURE - 39 avenue de la belle gabrielle - 94130 - Nogent sur Marne - France


M. Alain PEREIRA - 23 rue de l'annonciation - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.